Mentions légales

Galerie Xavier Seydoux

Siège Social : 43, rue Jacob, 75006 Paris

Siret : RC Paris B418 322 129

Fon­da­teur et Direc­teur de la galerie

Xavier Seydoux

Contac­ter la Galerie Xavier Seydoux

For­mu­laire de contact

Concep­tion du site

Pas­cal Kins­bourg pour la Galerie Xavier Seydoux.

Objet — Contenu

Ce site a pour objet de four­nir des infor­ma­tions sur les acti­vi­tés de la Galerie Xavier Seydoux. La Galerie Xavier Seydoux s’efforce d’assurer au mieux de ses pos­si­bi­li­tés, l’exactitude et la mise à jour des infor­ma­tions dif­fu­sées sur ce site, dont elle se réserve le droit de cor­ri­ger à tout moment et sans pré­avis, le contenu. Tou­te­fois, la Galerie Xavier Seydoux ne peut garan­tir l’exactitude, la pré­ci­sion ou l’exhaustivité des infor­ma­tions mises à dis­po­si­tion sur ce site. En conséquence, la Galerie Xavier Seydoux décline toute res­pon­sa­bi­lité pour toute impré­ci­sion, inexac­ti­tude ou omis­sion por­tant sur des infor­ma­tions dis­po­nibles sur ce site.

Décla­ra­tion du site à la CNIL

Confor­mé­ment aux dis­po­si­tions de la loi n°78–17 du 6 jan­vier 1978 rela­tive à l’informatique, aux fichiers et aux liber­tés, le trai­te­ment auto­ma­tisé des don­nées nomi­na­tives réa­lisé à par­tir de ce site Inter­net a fait l’objet d’une décla­ra­tion auprès de la Com­mis­sion natio­nale de l’informatique et des liber­tés (CNIL).

Liens hyper­texte

La Galerie Xavier Seydoux auto­rise la mise en place d’un lien hyper­texte pour tous les sites à l’exclusion de ceux dif­fu­sant des infor­ma­tions à carac­tère polé­mique, por­no­gra­phique, pédo­philes, racistes, xéno­phobe, à carac­tère reli­gieux, poli­tiques, sec­taire, don­nant accès aux télé­char­ge­ments illé­gaux (musique, films, don­nées …), dif­fa­ma­toires, ou pou­vant por­ter atteinte à la sen­si­bi­lité du plus grand nombre. Sauf auto­ri­sa­tion spé­ci­fique, le lien établi doit appa­raître dans une nou­velle fenêtre et les pages du site ne doivent en aucun cas être inté­grées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Liens vers d’autres sites

Ce site contient des liens vers d’autres sites gérés par des tiers. La Galerie Xavier Seydoux décline toute res­pon­sa­bi­lité quant au contenu des sites tiers et aux dom­mages phy­siques ou moraux qu’ils pour­raient pro­voquer. Le fait de pro­po­ser des liens n’engendre aucune obli­ga­tion à la charge de la Galerie Xavier Seydoux, qui ne dis­pose d’aucun moyen de contrôle des sites tiers.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer auto­ma­tique­ment sur son logi­ciel de navi­ga­tion. Un cookie est un élément qui ne per­met pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enre­gis­trer des infor­ma­tions rela­tives à la navi­ga­tion de celui-ci sur le site Inter­net. L’utilisateur pourra désac­ti­ver ce cookie par l’intermédiaire des para­mètres figu­rant au sein de son logi­ciel de navi­ga­tion. La ges­tion / sup­pres­sion des cookies, reste à l’entière res­pon­sa­bi­lité de l’utilisateur.

Com­por­te­ment de l’utilisateur

L’utilisateur du site recon­naît dis­po­ser de la com­pé­tence et des moyens néces­saires pour accé­der et uti­li­ser ce site L’utilisateur garan­tit qu’il n’utilisera pas ce site ni les ser­vices pro­po­sés à des fins illi­cites et s’engage à se confor­mer aux lois et régle­men­ta­tions natio­nales et inter­na­tio­nales en vigueur. L’utilisateur sera seul res­pon­sable des dom­mages qu’il cau­sera à la Galerie Xavier Seydoux ou à des tiers, du fait d’une uti­li­sa­tion non conforme du site et des ser­vices pro­po­sés. En cas de vio­la­tion par l’utilisateur de ses obli­ga­tions légales et contrac­tuelles, la Galerie Xavier Seydoux se réserve le droit d’agir en jus­tice afin de faire ces­ser la vio­la­tion en ques­tion et d’obtenir des répa­ra­tions. L’utilisateur recon­naît avoir pris connais­sance de la pré­sente notice légale et s’engage à la respecter.

Pro­priété intel­lec­tuelle — Reproduction

L’ensemble du site relève de la légis­la­tion française et inter­na­tio­nale sur le droit d’auteur et la pro­priété intel­lec­tuelle. Tous les droits de repro­duc­tion sont réser­vés, y com­pris pour les docu­ments télé­char­geables et les repré­sen­ta­tions ico­no­gra­phiques et pho­to­gra­phiques. Les pho­to­gra­phies, textes, logos, pic­to­grammes ainsi que toutes les œuvres intel­lec­tuelles de ce site sont la pro­priété de la Galerie Xavier Seydoux ou de tiers ayant auto­risé la Galerie Xavier Seydoux à les uti­li­ser. La consul­ta­tion ou la récep­tion de docu­ments n’entraîne aucun trans­fert de droit de pro­priété intel­lec­tuelle en faveur de l’utilisateur. Ce der­nier s’engage à ne pas redif­fu­ser ou à repro­duire les don­nées four­nies autre­ment que pour son usage per­son­nel et privé conforme aux dis­po­si­tions de Code de la pro­priété intel­lec­tuelle. En cas de repro­duc­tion pour un usage per­son­nel, les repro­duc­tions devront men­tion­ner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas ces repro­duc­tions ne sau­raient por­ter préju­dice aux auteurs. Toutes autres uti­li­sa­tions sont sou­mises à l’autorisation expresse et préa­lable du direc­teur de la publi­ca­tion. En dehors de l’hypothèse pré­cé­dente, toute repré­sen­ta­tion totale ou par­tielle de ce site par quelque pro­cédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Inter­net est inter­dite et consti­tue­rait une contre­façon sanc­tion­née par les dis­po­si­tions de Code de la pro­priété intel­lec­tuelle. Les marques de l’exploitant du site Inter­net et de ses par­te­naires, ainsi que les logos figu­rant sur le site sont des marques dépo­sées. Le site Inter­net, sa struc­ture géné­rale, ainsi que les textes, images ani­mées ou non, savoir-faire, des­sins, gra­phismes et tout autre élément com­po­sant le site, sont la pro­priété soit de la Galerie Xavier Seydoux soit de clients qui auront auto­risé la Galerie Xavier Seydoux à pro­duire leurs don­nées. Toute repré­sen­ta­tion totale ou par­tielle de ce site par quelque pro­cédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Inter­net est inter­dite et consti­tue­rait une contre­façon sanc­tion­née par les articles L 335–2 et sui­vants du Code de la pro­priété intel­lec­tuelle. Les marques de l’exploitant du site Inter­net et de ses par­te­naires, ainsi que les logos figu­rant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) dépo­sées. Toute repro­duc­tion totale ou par­tielle de ces marques ou de ces logos, effec­tuée à par­tir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Inter­net ou de son ayant-droit est donc pro­hi­bée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Accès au site

La Galerie Xavier Seydoux se réserve le droit de modi­fier, de rési­lier, de sus­pendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes rai­sons et à sa seule dis­cré­tion, l’accès à tout ou par­tie du site, y com­pris notam­ment le contenu, les fonc­tion­na­li­tés ou les heures de dis­po­ni­bi­lité sans avis préalable.

Loi appli­cable

Cet aver­tis­se­ment est sou­mis au droit français.

Don­nées nominatives

Notre poli­tique en matière de trai­te­ment des don­nées per­son­nelles est très stricte. Les infor­ma­tions que nous sommes ame­nées à recueillir pro­viennent de l’enregistrement volon­taire de votre part d’une adresse e-mail ou de la sai­sie com­plète de vos coor­don­nées dans nos for­mu­laires en ligne (nom, pré­nom, adresse, numéro de télé­phone, adresse e-mail) de manière à pou­voir trai­ter votre com­mande et votre demande d’informations.

Les infor­ma­tions que vous nous com­mu­niquez ne sont jamais confiées à des tiers. Elles servent uniquement à :

  • vous envoyer par e-mail, ou par cour­rier, les infor­ma­tions et docu­men­ta­tions commandées
  • vous contac­ter par télé­phone pour des précisions

Confor­mé­ment à la loi Infor­ma­tique et Liber­tés en date du 6 jan­vier 1978, vous dis­po­sez d’un droit d’accès, de rec­ti­fi­ca­tion, de modi­fi­ca­tion et de sup­pres­sion concer­nant les don­nées qui vous concernent. Vous pou­vez exer­cer ce droit en uti­li­sant notre for­mu­laire de contact et en titrant «Don­nées personnelles».

Les infor­ma­tions qui vous concernent sont unique­ment des­ti­nées à la Galerie Xavier Seydoux. Nous ne trans­met­tons ces infor­ma­tions à aucuns tiers (par­te­naires com­mer­ciaux, etc).